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2017 A TELECHARGER lettre – réglement – bulletin inscriptionweb

broc-aff2017%c2%b5%c2%b5Nîmes, le (date de la poste)

Chère Madame, Cher Monsieur,

Vous avez participé au cours des dernières années, à une ou plusieurs de nos « Brocantes – Vide Greniers» et nous serons heureuses de vous retrouver :

 

DIMANCHE 9 AVRIL 2017

Pour notre 29° BROCANTE – VIDE GRENIERS

A NIMES

CAP COSTIERES

PARKING GEANT CASINO          

Sortie Autoroute Nîmes Centre

Les droits de participation restent fixés à 29, pour un emplacement de 25 mètres² (5 m x 5 m).

 POUR LA RESERVATION PAR COURRIER :

q  Toute inscription ne sera prise en compte que si elle est accompagnée des justificatifs demandés :

q  Pour Tous : un chèque du montant total à l’ordre du Zonta Club Nîmes Romaines (29 € par emplacement)

q  Pour Tous : 1 ENVELOPPE TIMBREE pour la réponse (N° de place),  libellée à vos nom et adresse

q  Pour le Particulier : photocopie lisible recto verso de la carte nationale d’identité ou passeport

q  Pour le Professionnel : photocopie lisible extrait de registre de commerce ou de la Carte professionnelle

q  Tout dossier incomplet sera refusé

 

SI VOUS DESIREZ VOUS REGROUPER AVEC DES AMIS

Nous adresser – en un seul envoi – les demandes d’inscriptions et chèque(s)

 

HORAIRES

Les exposants seront accueillis pour leur installation : 

 

Dimanche 9 AVRIL à partir de 7 heures

 

 

Toute installation sera interdite sans accompagnement des placiers.

Les places non occupées Dimanche après 8 h, pourront être attribuées à d’autres exposants.

 

INSCRIPTION SUR PLACE : Dimanche 9 AVRIL à7 heuresSous réserve de places disponibles.

Prévoir les mêmes photocopies lisibles de pièce d’identité (cf réservation par courrier).

 

REGLEMENT - La signature obligatoire du bulletin d’inscription vaudra acceptation entière et sans réserve du «Règlement» de la Brocante-Vide greniers, figurant en annexe de la présente lettre

 

BROCANTE 2016

Le Club Zonta a pu assurer la continuité du financement  des conventions de partenariat d’une durée de trois années  avec une élève du Lycée DAUDET de Nïmes, ayant intègré une école supérieure de commerce.

 

BROCANTE 2017

Nous vous remercions et vous attendons nombreux le Dimanche 9  AVRIL pour la 29° brocante vide-greniers, vous qui nous suivez depuis 25 années et nous permettez de financer nos nombreux services pour l’amélioration du statut de la femme.

 

Le Comité d’organisation


 

REGLEMENT DE LA 29° BROCANTE – VIDE GRENIERS

Art. 1 – ORGANISATION

Le ZONTA CLUB NIMES ROMAINES organise sa 29° Brocante – Vide Greniers, le Dimanche 9 AVRIL 2017, ouverte au public de 8 heures à 18 heures sur le PARKING DU CENTRE COMMERCIAL CAP COSTIERES A NIMES.

 

Art. 2 – INSCRIPTION

a) La Brocante -Vide Greniers est ouverte aux particuliers et aux professionnels.

Chaque exposant devra adresser une demande d’exposer à l’organisateur au moyen d’un bulletin d’inscription délivré par celui-ci. L’exposant doit communiquer les renseignements demandés pour son inscription au registre de la manifestation en application des dispositions légales et réglementaires.

 

Toute réservation ne sera prise en compte que si elle est accompagnée des justificatifs et pièces demandés, savoir :

Pour Tous : un chèque du montant total à l’ordre du Zonta Club Nîmes Romaines

Pour Tous : 1 ENVELOPPE TIMBREE pour la réponse (N° de place),  libellée à vos nom et adresse

Pour le Particulier : photocopie lisible recto verso de la carte nationale d’identité ou passeport

Pour le Professionnel : photocopie lisible extrait de registre de commerce ou de la Carte professionnelle

b) L’organisateur a seul qualité d’accepter les demandes et de procéder à la répartition des emplacements.                

Les emplacements seront attribués dans l’ordre de réception des inscriptions et ce jusqu’à concurrence des disponibilités.

c) La sous-location ou la cession sous quelque forme que ce soit de tout ou partie d’un stand est strictement interdite. Elle entraînera l’expulsion de l’exposant sans remboursement.

d) Toute inscription est définitive et ne donne lieu à aucune annulation, modification ou remboursement.

 

Art. 3 – HORAIRES

Les exposants sont accueillis pour leur installation Dimanche 9 AVRIL à partir de 7 heures.

Toute installation sera interdite sans accompagnement des placiers. Les places non occupées Dimanche après 8 h, pourront être attribuées à d’autres exposants. Les sommes versées resteront dans ce cas acquises à l’organisateur à titre d’indemnité.

 

Article 4 – MARCHANDISES

Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations. L’exposant s’engage à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité (produits dangereux, armes, animaux vivants…). Les particuliers ne peuvent vendre que des objets personnels et usagés.

Sont INTERDITES les ventes de boissons, nourriture, produits neufs, artisanaux et commerciaux.

 

Art. 5 – NETTOYAGE

Les objets qui resteront invendus ne devront en aucun cas être abandonnés sur le parking à la fin de la journée. L’exposant devra impérativement laisser propre l’emplacement à la fin de la manifestation.

 

Art. 6 – DISPOSITIONS DIVERSES

Tout engagement est ferme et définitif et ne peut faire l’objet de remboursement pour quelque motif que ce soit.                              

Si la Brocante  – Vide Greniers devait être annulée pour cas de force majeure ou pour un motif indépendant de la volonté de l’organisation, aucun remboursement des frais d’inscription ne pourra être effectué et aucune indemnité perçue.

En signant leur bulletin d’inscription, les exposants déclarent sur l’honneur par-là même adhérer sans réserve aux clauses du présent règlement. Les exposants qui ne respecteront pas les clauses du règlement ne seront plus admis à participer aux prochaines Brocantes – Vide Greniers du Club Zonta Nîmes Romaines.

Toute infraction au présent règlement pourra entraîner l’expulsion immédiate sans remboursement.

 

Art. 7 – APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGALES

Les exposants devront signer une attestation sur l’honneur pour les particuliers et pour les professionnels, en application des dispositions des Articles L310-2 modifié par LOI n°2008-776 du 4 08 2008 – art. 54 et R310-8 modifié par Décret n°2009-16 du 7 01 2009 – art. 1  et  R321-9ode pénal Modifié par Décret n°2009-16 du 7 01 2009 – art. 3.

 

La signature obligatoire du bulletin d’inscription vaudra acceptation entière et sans réserve du «Règlement» de la Brocante-Vide greniers.

Le Comité d’organisation

 

A compléter en lettres MAJUSCULES                                         BROCANTE VIDE-GRENIERS 9 AVRIL 2017

BULLETIN INSCRIPTION A RENVOYER A :

Maryline GILLET-BRUN – Zonta Club – 220 Route d’Alès – 30000 Nîmes

 
Nom et Prénom  –  
Adresse -  
Code postal                                       Ville  
Téléphone obligatoire  

Adresse @

_ _  
  Catégorie : PROFESSIONNEL  r ASSOCIATION r PARTICULIER r AUTRE :
  r CNI   r PASSEPORT   r PERMIS CONDUIRE r EXTRAIT REGISTRE COMMERCE

_

_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _  
Délivré le

_

_ _ _ _ A _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _  
Type véhicule                              N°immatriculation

 

RESERVATION

__ Emplacement(s) 25 mètres² (5 m x 5 m) x 29 =

____  €€€ 

Toute réservation ne sera prise en compte que si elle est accompagnée des justificatifs et pièces demandés, savoir :

Pour Tous :  un chèque du montant total à l’ordre du Zonta Club Nîmes Romaines

Pour Tous : 1 ENVELOPPE TIMBREEpour la réponse (N° de place),  libellée à vos nom et adresse

 

Pour le Particulier : photocopie lisible recto verso de la carte nationale d’identité ou passeport

Attestation : Je déclare sur l‘honneur ne pas être commerçant et vendre à titre tout à fait exceptionnel, des objets personnels et usagés et ce, dans la limite des deux participations autorisées au cours de l’année 2017. (Art L 310-2 du Code de commerce & Art R 321–9 du Code Pénal).

 

Pour le Professionnel : photocopie lisible extrait de registre de commerce ou de la Carte professionnelle

Attestation : Je déclare sur l‘honneur être soumis au régime de l’art L 310-2 du Code de commerce et tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Art 321-7 du Code pénal).

 

 NB : Les emplacements seront attribués dans l’ordre de réception des inscriptions et ce jusqu’à concurrence des disponibilités.

 

Je soussigné(e) certifie avoir pris connaissance du «Règlement» et en accepte tous les termes sans réserve.

Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de Nîmes.

 

A ___________________ Le________________

                              signature obligatoire 

lu et approuvé

 

 

POUR LA MISE A JOUR DE NOTRE FICHIER - MERCI DE PRECISER :

PREMIERE INSCRIPTION       NOUVELLE ADRESSE